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Conseil Municipal 27 février 2024

• Date de parution le 29 février 2024 à 09h59

• PV CM 27.02.2024 (1,26 Mo, pdf)
• Feuillet liste délibérations CM 27.02.2024 (434,96 Ko, pdf)
• 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 16 janvier 2024 (292,86 Ko, pdf)
• 2. Finances : débat d'orientation budgétaire 2024 (3,20 Mo, pdf)
• 3. Finances : vote des subventions 2024 (2,58 Mo, pdf)
• 4. Urbanisme : transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme à la Communauté de Communes de Forez-Est (478,86 Ko, pdf)
• 5. Aménagement : règlement interne du concours des maisons fleuries (795,92 Ko, pdf)
• 6. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (462,98 Ko, pdf)
• 7. Enfance jeunesse : convention d'accueil et de mise à disposition du service de restauration du lycée des Horizons (486,09 Ko, pdf)
• 8. Personnel communal : protocole d'accord pour l'entrainement au tir des agents de la police municipale - Nouvelle tarification au 1er janvier 2024 (484,62 Ko, pdf)
• 9. Personnel communal : créations et suppression de postes permanents (108,70 Ko, pdf)
• 10. Personnel communal : astreintes et interventions (758,98 Ko, pdf)
• 11. Finances : marché de travaux "réhabilitation de la mairie" - Attribution du lot n°1 (381,78 Ko, pdf)