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N°2024-042
Décisions
Décision 2024-042 – Acquisition d’une servante avec outils – CTM
N°2024-041
Décisions
Décision 2024-041 – Remplacement de chaudière gendarmerie
N°2024-040
Décisions
Décision 2024-040 – Fournitures de produits d’entretien
N°2024-039
Décisions
Décision 2024-039 – Mission d’étude de trafic
N°2024-038
Décisions
Décision 2024-038 – Acquisition d’un véhicule
N°2024-037
Décisions
Décision 2024-037 – Sinistre – Panneaux de signalisation
N°2024-036
Décisions
Décision 2024-036 – Fournitures VRD – Mairie
Délibérations commune
Conseil Municipal 26 mars 2024
- PV CM 26.03.2024 (1,19 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 26.03.2024 (553,69 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 27 février 2024 (296,33 Ko, pdf)
- 2. Finances : approbation du compte financier unique 2023 (461,95 Ko, pdf)
- 3. Finances : affectation du résultat 2023 au budget primitif 2024 (821,21 Ko, pdf)
- 4. Finances : vote des taux d'imposition 2024 (411,63 Ko, pdf)
- 5. Approbation du budget primitif 2024 (1,33 Mo, pdf)
- 6. Finances : actualisation de l'autorisation de programme/crédits de paiement pour la réhabilitation de la mairie (469,26 Ko, pdf)
- 7. Finances : approbation du compte-rendu d'activités 2023 de la ZAC des Pupières (3,00 Mo, pdf)
- 8. Finances : participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle Raoul Follereau (584,85 Ko, pdf)
- 9. Finances : attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lots 2, lots 4 à 14 (380,50 Ko, pdf)
- 10. Réglementation : avenant n°3 au règlement interne des marchés publics (912,54 Ko, pdf)
- 11. Requalification du site de l'ancien hôpital : lancement du concours de maîtrise d'œuvre (1,72 Mo, pdf)
- 12. Enfance jeunesse : convention d'objectifs 2024 avec la MJC (620,34 Ko, pdf)
- 13. Enfance jeunesse : organisation de la semaine scolaire (rythme et horaires) (404,65 Ko, pdf)
- 14. Urbanisme : convention avec la CCFE pour la mission d'instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes (2,13 Mo, pdf)
- 15. Environnement : convention de mise à disposition d'un broyeur à végétaux avec la CCFE (500,47 Ko, pdf)
- 16. Personnel communal : convention pour la réalisation des prestations de services avec le SIEA (611,98 Ko, pdf)
- 17. Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) de 6 mois à temps complet au sein du service "espaces verts" (376,13 Ko, pdf)
- 18. Personnel communal : convention avec le Département de la Loire pour la portabilité d'équipements d'un agent en situation de handicap (738,67 Ko, pdf)
N°2024-035
Décisions
Décision 2024-035 – Alarme anti intrusion – Mairie
N°2024-034
Décisions
Décision 2024-034 – Mairie provisoire – Mise en place d’un système d’alarme
N°2024-033
Décisions
Décision 2024-033 – Relevé topographique du site de l’ancien hôpital
N°2024-032
Décisions