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N°2024-053
Décisions
Décision 2024-053 – Aménagement des terrains de boules extérieurs
N°2024-048
Décisions
Décision 2024-048 – Fourniture des repas en liaison chaude
N°2024-052
Décisions
Décision 2024-052 – Dératisation de la commune
N°2024-051
Décisions
Décision 2024-051 – Prestations de fauches des chemins communaux
N°2024-050
Décisions
Décision 2024-050 – Gestion des nuisances aviaires
N°2024-049
Décisions
Décision 2024-049 – Acceptation indemnisation
N°2024-047
Décisions
Décision 2024-047 – Acquisition de panneaux de signalisation
N°2024-046
Décisions
Décision 2024-046 – Réparation du tractopelle
N°2024-045
Décisions
Décision 2024-045 – Bornage de la propriété PAILLEUX
N°2024-044
Décisions
Décision 2024-044 – Eglise – Réfection de la toiture
N°2024-043
Décisions
Décision 2024-043 – Mairie – Fourniture de regards
Délibérations commune
Conseil Municipal 14 mai 2024
- PV CM 14.05.2024 (1,15 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 14.05.2024 (603,49 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26.03.2024 (321,10 Ko, pdf)
- 2. Attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie lot n°3 (422,18 Ko, pdf)
- 3. Finances - Avenant à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la mairie (644,20 Ko, pdf)
- 4. Vote d'une subvention pour l'association Loisirs Enfants (364,18 Ko, pdf)
- 5. Attribution d'une aide directe aux commerces avec point de vente (498,42 Ko, pdf)
- 6. Demande fonds de concours auprès de la CCFE pour l'opération mon centre-bourg (547,25 Ko, pdf)
- 7. Indemnisation d'un tiers victime de dommages matériels (367,84 Ko, pdf)
- 8. Constitution de servitude au profit des consorts Venet (421,68 Ko, pdf)
- 9. Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique (336,20 Ko, pdf)
- 10. Adhésion à la compétence optionnelle IRVE auprès du SIEL-TE (726,02 Ko, pdf)
- 11. Environnement - Elaboration des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZACC) (1 012,89 Ko, pdf)
- 12. Environnement : convention avec le SIMA COISE pour l'entretien des sentiers (542,47 Ko, pdf)
- 13. Environnement : convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés (540,72 Ko, pdf)
- 14. Enfance-jeunesse : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2024/2025 (376,50 Ko, pdf)
- 15. Enfance-jeunesse : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2024/2025 (641,53 Ko, pdf)
- 16. Enfance-jeunesse : convention avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre des chantiers éducatifs 2024 (1,63 Mo, pdf)
- 17. Convention de prêt de matériel aux associations chazelloises - Gradins mobiles (464,92 Ko, pdf)
- 18. Personnel communal : création et suppression de postes permanents (576,25 Ko, pdf)
- 19. Personnel communal : convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA à compter du 1er juin 2024 (462,27 Ko, pdf)
- 20. Convention partenariale pour le développement de l'enseignement artistique (638,11 Ko, pdf)