300 résultats
Délibérations commune
Conseil Municipal 12 décembre 2023
- PV CM 12.12.2023 (752,27 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 12.12.2023 (411,02 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 21 novembre 2023 (271,37 Ko, pdf)
- 2. Finances : vote des tarifs 2024 (3,08 Mo, pdf)
- 3. Finances : autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement 2024 (504,31 Ko, pdf)
- 4. Convention avec l'Etat et l'Epora pour la requalification de l'hôpital - Mesure de recyclage foncier (2,10 Mo, pdf)
- 5. Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 977 (325,02 Ko, pdf)
- 6. Budget participatif 2023 : validation des projets retenus (397,76 Ko, pdf)
- 7. Culture : contrat de concession de droits d'auteur (433,34 Ko, pdf)
- 8. Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle (767,85 Ko, pdf)
- 9. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme (747,06 Ko, pdf)
- 10. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux (1,63 Mo, pdf)
- 11. Personnel : mise à disposition d'un agent du SIEA à compter du 1er janvier 2024 (468,91 Ko, pdf)
- 12. Personnel : convention pour l'entraînement bâton des agents de la Police Municipale (391,73 Ko, pdf)
- 13. Personnel : création d'un emploi temporaire (331,93 Ko, pdf)
- 14. Personnel : avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale (868,15 Ko, pdf)
- 15. Validation du projet radio dans le cadre de l'appel à projet jeunes (304,16 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil municipal 21 novembre 2023
- PV CM 21.11.2023 (1,03 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 21.11.2023 (320,19 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24 octobre 2023 (285,38 Ko, pdf)
- 2. Finances : décision modificative n°1 (1,31 Mo, pdf)
- 3. Finances : fixation des coûts des agents et d'utilisation des véhicules pour le calcul des travaux en régie (674,11 Ko, pdf)
- 4. Finances : régime des amortissements des immobilisations (389,79 Ko, pdf)
- 5. Aménagement : demande d'installation d'abris-bus à la Région Auvergne-Rhône-Alpes (363,38 Ko, pdf)
- 6. Social : convention de réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger (622,16 Ko, pdf)
- 7. Personnel : contrat d'assurance des risques statutaires (486,95 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 24 octobre 2023
- PV CM 24.10.2023 (1,58 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 24.10.2023 (187,03 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 septembre 2023 (302,29 Ko, pdf)
- 2. Finances : convention relative à l'expérimentation du compte financier unique (714,94 Ko, pdf)
- 3. Finances : engagement partenarial avec le service de gestion comptable de Feurs (4,28 Mo, pdf)
- 4. Eclairage public : travaux supplémentaires aménagement route de St-Galmier (324,83 Ko, pdf)
- 5. Eclairage public : éclairage du pôle sportif chazellois (382,62 Ko, pdf)
- 6. Eclairage public : renouvellement de l'éclairage public en LED (498,75 Ko, pdf)
- 7. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (530,55 Ko, pdf)
- 8. Aménagement : convention avec Sytral mobilité pour la création et la mise en accessibilité d'un point d'arrêt du réseau des cars du Rhône (568,88 Ko, pdf)
- 9. Environnement : programme de coupes 2024 proposé par l'Office National des Forêts (557,71 Ko, pdf)
- 10. Culture : convention de dépôt de billetterie - pass culture (721,66 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : modification du tableau des effectifs : création d'un emploi permanent et modification d'un emploi permanent au 1er novembre 2023 (505,23 Ko, pdf)
- 12. Personnel communal : rapport social unique année 2022 (2,09 Mo, pdf)
- 13. Personnel communal : modification du règlement de formation - Mise à jour des indemnités de repas et d'hébergement (8,02 Mo, pdf)
- 14. Personnel communal : convention avec le SDIS de la Loire (719,51 Ko, pdf)
- 15. Personnel communal : convention avec l'OGEC Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports (859,59 Ko, pdf)
- 16. SIEA : présentation des rapports 2022 sur la qualité et le service de l'eau potable et de l'assainissement (547,97 Ko, pdf)
- 17. CCFE : présentation du rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la CCFE (359,66 Ko, pdf)
- 18. présentation du rapport d'activités 2022 (306,44 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 26 septembre 2023
- PV CM 26.09.2023 (709,20 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 26.09.2023 (409,03 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 (316,64 Ko, pdf)
- 2. Foncier : cession de la maison située 1 route de Bellegarde - Parcelles cadastrées F973 et F971 (390,33 Ko, pdf)
- 3. Finances : vote des tarifs des photocopies réalisées pour les associations chazelloises (361,68 Ko, pdf)
- 4. Modification des horaires d'extinction de l'éclairage public (472,72 Ko, pdf)
- 5. Urbanisme : instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et baux commerciaux (3,50 Mo, pdf)
- 6. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "Triptyque d'impro" (788,39 Ko, pdf)
- 7. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons (565,32 Ko, pdf)
- 8. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège J.Brel (567,88 Ko, pdf)
- 9. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais (577,07 Ko, pdf)
- 10. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations (631,20 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs (474,13 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 25 juillet 2023
- PV CM 25.07.2023 (659,01 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 25.07.2023 (423,31 Ko, pdf)
- 1.Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 20 juin 2023 (307,84 Ko, pdf)
- 2. ZAC des Pupières : convention de participation en ZAC entre NOVIM, IDH et la commune de Chazelles/Lyon (629,89 Ko, pdf)
- 3. Finances : attribution d'une aide directe aux commerces avec point de vente (565,88 Ko, pdf)
- 4. Finances : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du lycée des Horizons (361,52 Ko, pdf)
- 5. Enfance jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024 (521,65 Ko, pdf)
- 6. Foncier : cession du tènement foncier du site SAMOV (429,39 Ko, pdf)
- 7. Culture : convention de partenariat et d'objectifs "lecture publique" (2,16 Mo, pdf)
- 8. Personnel communal : recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité (518,80 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 20 juin 2023
- PV CM 20.06.2023 (1,02 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 20.06.2023 (529,43 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation des procès-verbaux du 16 mai 2023 et du 9 juin 2023 (295,64 Ko, pdf)
- 2. Finances : approbation du CRAC 2022 de la ZAC des Pupières (2,46 Mo, pdf)
- 3. Finances : vote des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure (542,44 Ko, pdf)
- 4. Finances : modification des tarifs 2023 pour l'occupation du domaine public (325,45 Ko, pdf)
- 5. Finances : admissions en non valeur (563,32 Ko, pdf)
- 6. Finances : extinction de créances irrécouvrables (347,64 Ko, pdf)
- 7. Enfance-Jeunesse : approbation du règlement "projet jeunes 2023" (868,05 Ko, pdf)
- 8. Environnement : convention de prestations de travaux de fouilles pour l'implantation de points d'apports collectifs avec la CCFE (661,11 Ko, pdf)
- 9. Economie : avenant de prorogation à la convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance pour la ZA de Montalègre (383,72 Ko, pdf)
- 10. Culture : convention de dépôt de billetterie "pass culture" avec l'Office de Tourisme Forez-Est (757,38 Ko, pdf)
- 11. Sport : convention partenariale avec Sport Santé 42 du comité départemental olympique et sportif de la Loire (952,09 Ko, pdf)
- 12. Cyber sécurité : convention avec le Département de la Loire et Serenicity pour la mise à disposition de la solution Detoxio (676,44 Ko, pdf)
- 13. Personnel communal : création de trois emplois temporaires (601,60 Ko, pdf)
- 14. Personnel communal : modification, suppression et création d'emplois permanents (625,33 Ko, pdf)
- 15. Personnel communal : convention de partenariat avec l'agence de développement touristique "Loire Tourisme" (828,88 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 9 juin 2023
Délibérations commune
Conseil Municipal 16 mai 2023
- PV CM 16.05.2023 (1,53 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 16.05.2023 (571,71 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 4 avril 2023 (281,65 Ko, pdf)
- 2. Foncier : déclassement du domaine public d'une emprise foncière située route de Bellegarde (824,20 Ko, pdf)
- 3. Cession de la maison située 1 route de Bellegarde (350,62 Ko, pdf)
- 4. Changement de dénomination de l'impasse du 11 novembre en "impasse Pupier" (305,51 Ko, pdf)
- 5. Dénomination d'une voie publique : impasse du lycée (298,31 Ko, pdf)
- 6. Enfance jeunesse : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2023/2024 (318,77 Ko, pdf)
- 7. Enfance jeunesse : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2023/2024 (2,24 Mo, pdf)
- 8. Enfance jeunesse : convention avec le Département de la Loire pour la mise en œuvre des chantiers éducatifs (522,42 Ko, pdf)
- 9. Culture : approbation du contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2023/2024 (604,87 Ko, pdf)
- 10. Culture : convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le festival Région des Lumières (1,51 Mo, pdf)
- 11. Environnement : convention avec le SIMA COISE pour l'entretien des sentiers (685,90 Ko, pdf)
- 12. Environnement : convention avec la CCFE pour l'implantation des conteneurs semi-enterrés (697,08 Ko, pdf)
- 13. Personnel : création d'emplois permanents (486,79 Ko, pdf)
- 14. Personnel : création d'un emploi temporaire d'une durée de 28h hebdomadaires (391,71 Ko, pdf)
- 15. Personnel : avenant à une convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA (436,20 Ko, pdf)
- 16. Personnel : convention d'adhésion au service de médiation préalable obligatoire (1,50 Mo, pdf)
- 17. Personnel : adhésion au service chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime (774,26 Ko, pdf)
- 18. Personnel : astreintes et interventions (587,33 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 4 avril 2023
- PV CM 04.04.2023 (837,78 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 04.04.2023 (572,22 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 14 mars 2023 (282,43 Ko, pdf)
- 2.1. Compte de gestion 2022 du receveur (391,17 Ko, pdf)
- 2.2 Compte administratif 2022 de la commune (326,76 Ko, pdf)
- 3. Affectation du résultat 2022 sur le budget 2023 (565,53 Ko, pdf)
- 4. Taux d'imposition 2023 (409,86 Ko, pdf)
- 5. Budget primitif 2023 de la commune (310,98 Ko, pdf)
- 6. Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour l'espace multi-activités à dominante sportive (449,34 Ko, pdf)
- 7. Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation de la mairie (408,98 Ko, pdf)
- 8. Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour l'aménagement de la route de St-Galmier (395,33 Ko, pdf)
- 9. Participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle R.Follereau (564,54 Ko, pdf)
- 10. Convention opérationnelle avec l'EPORA (10,79 Mo, pdf)
- 11. Petites Villes de Demain : convention cadre d'opération de revitalisation du territoire (611,63 Ko, pdf)
- 12. Enfance jeunesse : convention d'objectif et de financement avec la CAF (4,85 Mo, pdf)
- 13. Désignation des délégués à la commission de contrôle des listes électorales (310,28 Ko, pdf)
- 14. Cybersécurité : adoption de la charte d'utilisation du réseau wifi dans les bâtiments communaux (1,03 Mo, pdf)
- 15. Personnel : mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre du RIFSEEP (555,98 Ko, pdf)
- 16. Personnel : délégation au CDG42 de l'organisation d'une procédure de mise en concurrence pour le contrat d'assurance des risques statutaires (514,20 Ko, pdf)
- 17. Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire (534,37 Ko, pdf)
- 18. Motion de soutien en faveur du Centre Hospitalier du Forez (340,69 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 14 mars 2023
- PV CM 14.03.2023 (4,40 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 14.03.2023 (362,94 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 14 février 2023 (278,14 Ko, pdf)
- 2. Finances : approbation du règlement attributif des subventions (1,32 Mo, pdf)
- 3. Finances : vote des subventions 2023 (2,62 Mo, pdf)
- 4. Finances : débat d'orientation budgétaire 2023 (4,45 Mo, pdf)
- 5. Enfance jeunesse : convention d'objectifs 2023 avec la MJC (2,24 Mo, pdf)
- 6. Foncier : échange de parcelles avec Mr Chanavat à la Mornandière (331,66 Ko, pdf)
- 7. Avis sur le renouvellement et l'extension des carrières de Savy (310,27 Ko, pdf)
- 8. Sécurité : demandes de subvention au titre du FIPDR (518,89 Ko, pdf)
- 9. Finances : demande de subvention auprès de l'Etat pour projet de la friche de l'hôpital (670,40 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 14 février 2023
- PV CM 14.02.2023 (1,14 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 14.02.2023 (488,86 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 17 janvier 2023 (270,13 Ko, pdf)
- 2. Finances : demande de subvention auprès de l'Etat pour le projet de réhabilitation de la mairie (613,61 Ko, pdf)
- 3. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le projet de réhabilitation de la mairie (572,38 Ko, pdf)
- 4. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Loire pour le projet de réhabilitation de la mairie (544,82 Ko, pdf)
- 5. Sollicitation d'un fonds de concours auprès de la CCFE pour le projet de réhabilitation de la mairie (567,77 Ko, pdf)
- 6. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la vidéoprotection (565,21 Ko, pdf)
- 7. Avenant n°3 au lot 15 du marché de travaux de l'espace multi-activités à dominante sportive (513,71 Ko, pdf)
- 8. Aide directe à l'investissement d'un commerce avec point de vente (444,37 Ko, pdf)
- 9. Sécurité : convention relative à l'utilisation et la mise à disposition d'une application informatique pour la gestion de la défense extérieure contre l'incendie (693,22 Ko, pdf)
- 10. Sports : convention d'utilisation d'équipements sportifs avec l'association sports loisirs (731,09 Ko, pdf)
- 11. Culture : convention de dépôt de billeterie n°002/2023 spectacle Massarandub (741,39 Ko, pdf)
- 12. Personnel communal : protocole d'accord pour l'entraînement au tir des agents de la police municipale (636,13 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 17 janvier 2023
- PV CM 17.01.2023 (865,00 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 17.01.2023 (375,36 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022 (45,17 Ko, pdf)
- 2. Finances : décision modificative n°4 (204,92 Ko, pdf)
- 3. Sport - Convention de partenariat avec le Comité Territorial de la Fédération Française de la Montagne et d'escalade (663,17 Ko, pdf)
- 4. Personnel - Conventions de mise à disposition d'agents communaux avec le SIEA (413,36 Ko, pdf)
- 5. Personnel - Convention de mise à disposition d'un agent communal avec le CCAS (348,17 Ko, pdf)
- 6. Personnel - Convention de mise à disposition d'un agent communal avec l'OMS (358,14 Ko, pdf)
- 7. Personnel - Approbation du rapport social unique 2021 (2,09 Mo, pdf)
- 8. Construction d'un bâtiment polyvalent à dominante sportive - Lot n°12 - Plomberie sanitaire - Avenant n°3 (1,07 Mo, pdf)