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N°2026-017
Décisions
Décision 2026-017 – Fourniture de béton pour la réalisation des travaux d’extension du centre technique municipal
Délibérations commune
Conseil Municipal 24 février 2026
- Feuillet liste délibérations (583,64 Ko, pdf)
- 1. DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION PV 9.12.2025 16.12.2025 13.01.2026 (329,68 Ko, pdf)
- 2. FINANCES VOTE SUBVENTIONS 2026 (674,80 Ko, pdf)
- 3. FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT REGION VILLE AUPRES DE LA REGION POUR LA CREATION D'UN POLE SERVICES AU PUBLIC (568,03 Ko, pdf)
- 4. FINANCES MARCHE DE TRAVAUX REHABILITATION MAIRIE - LOT 13 COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES AVENANT N°1 (1,51 Mo, pdf)
- 5. FINANCES. ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DU POLE SERVICES AU PUBLIC LOT 1 A 19 (609,00 Ko, pdf)
- 6. FONCIER CONSTITUTION DE L'ASL APPROBATION DES STATUTS DE LA CONVENTION DE GESTION ET DESIGNATION DE LA COMMUNE COMME ORGANE DE DIRECTION (1,35 Mo, pdf)
- 7. FONCIER CESSION EN VEFA A LA CCFE D'UN LOT AU SEIN DU FUTUR POLE DE SERVICES AU PUBLIC (1,50 Mo, pdf)
- 8. FONCIER CESSION EN VEFA AU DEPARTEMENT DE LA LOIRE D'UN LOT AU SEIN DU FUTUR POLE DE SERVICES AU PUBLIC (1,49 Mo, pdf)
- 9. FONCIER CESSION EN VEFA A L'AIMV D'UN LOT AU SEIN DU FUTUR POLE DE SERVICES AU PUBLIC (1,47 Mo, pdf)
- 10. FONCIER CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT (1,15 Mo, pdf)
- 11. FONCIER CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A SCCV RENAISSANCE (1,21 Mo, pdf)
- 12. POLE SERVICES AU PUBLIC CONTRIBUTION FINANCIERE POUR L'EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE (620,19 Ko, pdf)
- 13. ENFANCE JEUNESSE CONVENTION D'OBJECTIFS 2026 AVEC LA MJC (619,44 Ko, pdf)
- 14. SPORT CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE TERRITORIAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE LA MONTAGNE ET D'ESCALADE (594,64 Ko, pdf)
- 15. MARCHES HEBDOMADAIRES MODIFICATION DE L'ARRETE PORTANT REGLEMENT GENERAL DES MARCHES HEBDOMADAIRES DU MARDI ET DU VENDREDI (764,68 Ko, pdf)
- 16. PERSONNEL COMMUNAL. MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS (637,64 Ko, pdf)
- 17. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er MARS 2026 (527,88 Ko, pdf)
- 18. PERSONNEL COMMUNAL CONVENTION AVEC LE GIP MDPH POUR LA PORTABILITE D'EQUIPEMENTS D'UN AGENT EN SITUATION DE HANDICAP (752,15 Ko, pdf)
- 19. FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE ET DE LA DRAC POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE -ANN (520,60 Ko, pdf)
N°2026-016
Décisions
Décision 2026-016 – Ligne de trésorerie 2026
N°SG-004-2026
Arrêtés
Arrêté SG-004-2026 – Levée partielle de l’arrêté SG-054-2025 portant mise en sécurité urgente de l’immeuble sis 6 rue Chanoine Planchet – Parcelle cadastrée AC 783
N°P-004-2026
Arrêtés
Arrêté P 004-2026 – Instauration d’un sens interdit sauf services rue des Chênes
N°P-002-2026
Arrêtés
Arrêté P 002-2026 portant obligation de lutte contre les chenilles processionnaires sur le territoire de la commune
N°2026-015
Décisions
Décision 2026-015 – Avenant n°3 – Marché public de fournitures courantes et de services – Fourniture, maintenance et entretien des moyens de secours (extincteurs, désenfumage, système de sécurité incendie) dans les bâtiments communaux
N°2026-014
Décisions
Décision 2026-014 – Assurances pour la construction du pôle services au public
N°2026-013
Décisions
Décision 2026-013 – Acquisition de panneaux de signalisation
N°2026-012
Décisions
Décision 2026-012 – Diagnostic amiante avant la démolition d’un bâtiment du dépôt des services techniques
N°2026-011
Décisions
Décision 2026-011 – Fourniture de produits d’entretien pour les services techniques
N°2026-010
Décisions