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Délibérations commune
Conseil Municipal 21 avril
Délibérations commune
Conseil Municipal 7 avril
- Feuillet liste délibérations du CM du 07.04.2026 (333,94 Ko, pdf)
- 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPORBATION DU PROCES VERBAL DU 22.03.2026 (315,97 Ko, pdf)
- 2. FINANCES DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 (1,28 Mo, pdf)
- 3. ENVIRONNEMENT AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE TRAVAUX DE FOUILLES POUR L'IMPLANTATION DE POINTS D'APPORTS COLLECTIFS (678,18 Ko, pdf)
- 4. SIEL CONVENTION POUR L'IMPLANTATION D'EQUIPËMENTS TECHNIQUES SUR UN OUVRAGE COMMUNAL (701,89 Ko, pdf)
- 5. PERSONNEL COMMUNAL ADHESION AU SERVICE DE REMPLACEMENT DES SECRETAIRES GENERAUX DE MAIRIE (776,39 Ko, pdf)
N°2026-027
Décisions
Décision 2026-027 – Aliénation de gré d’un bien mobilier – Automate de gestion du chauffage de la marque WIT
N°2026-026
Décisions
Décision 2026-026 – Pôle de services au public – Avis d’expert au titre de la géothermie de minime importance concernant le dispositif de géothermie sur sondes envisagé
N°2026-025
Décisions
Décision 2026-025 – Aménagement du parc municipal Marguerite Lacroix – Fournitures d’une dalle et de regards
N°SG-002-2026
Arrêtés
Arrêté SG-002-2026 portant modification de l’arrêté de constitution de la régie de recettes droits de place
N°2026-024
Décisions
Décision 2026-024 – Bornage du chemin du Goulet – section cadastrale A – Parcelles 192, 191, 201, 202, 188, 185, 740 et 187
N°2026-023
Décisions
Décision 2026-023 – Contrat d’entretien – Tractopelle JCB 3CX
N°2026-022
Décisions
Décision 2026-022 – Mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d’aménagement des abords de la mairie
N°2026-021
Décisions
Décision 2026-021 – Services Techniques – Acquisition d’une sertisseuse
N°2026-020
Décisions
Décision 2026-020 – Fourniture de béton pour la réalisation de la dalle béton de l’extension du Centre Technique Municipal
N°2026-019
Décisions