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N°P-012-2025
Arrêtés
Arrêté P 012-2025 – Réglementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics
N°P-011-2025
Arrêtés
Arrêté P 011-2025 – Interdiction de jeter les mégots de cigarettes sur la voie publique
N°2025-098
Décisions
Décision 2025-098 – Fourniture de matériaux pour la réalisation des travaux d’extension du dépôt des services techniques
N°2025-097
Décisions
Décision 2025-097 – Maintenance de l’ascenseur de la mairie
N°2025-096
Décisions
Décision 2025-096 – Fourniture de tôles pour la réparation du camion DAF
N°2025-095
Décisions
Décision 2025-095 – Mise en peinture du mur de clôture du stade du complexe sportif municipal
N°2025-094
Décisions
Décision 2025-094 – Division parcellaire du futur site pour le pôle de services au public
N°2025-093
Décisions
Décision 2025-093 – Pôle de service au public – Contrôle technique bâtiment
N°2025-092
Décisions
Décision 2025-092 – Réhabilitation de la mairie – Acquisition de sèche-mains pour les sanitaires
N°2025-091
Décisions
Décision 2025-091 – Fourniture de produits d’entretien pour les bâtiments communaux
Délibérations commune
Conseil municipal 21 octobre 2025
- Feuillet liste délibérations 21.10.2025 (543,25 Ko, pdf)
- 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PV DU 23.09.2025 (314,70 Ko, pdf)
- 2. FINANCES. DECISION MODIFICATIVE N°2 (665,27 Ko, pdf)
- 3. FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT ET DE LA DRAC POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE (693,58 Ko, pdf)
- 4. FINANCES MARCHÉ DE TRAVAUX REHABILITATION DE LA MAIRIE - LOT 8 - AVENANT N°2 (851,77 Ko, pdf)
- 5. CONVENTION D'HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS DE TELERELEVE AVEC GRDF (3,12 Mo, pdf)
- 6. NUMERIQUE. MISE EN PLACE D'UN COFFRE-FORT NUMERIQUE ET DEMATERIALISATION DES BULLETINS DE SALAIRE (558,75 Ko, pdf)
- 7. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC L'ECOLE ELEMENTAIRE LES PETITS CHAPELIERS (594,13 Ko, pdf)
- 8. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC L'ECOLE ELEMENTAIRE R.FOLLEREAU (595,72 Ko, pdf)
- 9. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE COLLEGE J.BREL (585,18 Ko, pdf)
- 10. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE COLLEGE R.FOLLEREAU (547,13 Ko, pdf)
- 11. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE LYCEE DES HORIZONS (587,30 Ko, pdf)
- 12. SPORT CONVENTION D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL DES MONTS DU LYONNAIS (593,21 Ko, pdf)
- 13. PERSONNEL COMMUNAL CONVENTION DE TIR DE LA POLICE MUNICIPALE AU 1er JANVIER 2026 (771,09 Ko, pdf)
- 14. PERSONNEL COMMUNAL. CREATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE A TEMPS NON COMPLET (326,72 Ko, pdf)
- 15. CCFE PRESENTATION RAPPORT D'ACTIVITE 2024 (33,46 Mo, pdf)
- 16. DESIGNATION D'UN DELEGUE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DES MONTS DU LYONNAIS (425,15 Ko, pdf)
N°P-007-2025
Arrêtés