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N°2024-007
Décisions
Décision 2024-007 Location d’algeco
N°2024-006
Décisions
Décision 2024-006 – Fourniture de produits d’entretien
N°2024-005
Décisions
Décision 2024-005 – Fourniture de matériels – Déménagement de la mairie
N°2024-004
Décisions
Décision 2024-004 – Fourniture de produits d’entretien
Délibérations commune
Conseil Municipal 16 janvier 2024
- PV CM 16.01.2024 (1,61 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 16.01.2024 (453,79 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 12 décembre 2023 (289,32 Ko, pdf)
- 2. Finances : approbation du nouveau pacte fiscal et financier de la CCFE (8,68 Mo, pdf)
- 3. Finances : modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est pour la prise en charge intercommunale des cotisations au SDIS (416,26 Ko, pdf)
- 4. Finances : révision libre des attributions de compensation (821,18 Ko, pdf)
- 5. Finances : décision modificative n°2 du budget communal 2023 (554,90 Ko, pdf)
- 6. Finances : convention de partenariat avec le SIEL - Prime chaleur d'avenir pour le projet de réhabilitation de la mairie (1,87 Mo, pdf)
- 7. Culture : dons de documents de la Médiathèque à l'associations ACARS (541,87 Ko, pdf)
- 8. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (466,43 Ko, pdf)
- 9. Enfance jeunesse - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour les formations BAFA et BAFD (3,97 Mo, pdf)
- 10. Urbanisme : convention de mise à disposition de la plateforme SIG GEOFOREZ-EST (1,22 Mo, pdf)
- 11. Personnel communal : convention d'adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail au 1er janvier 2024 (4,29 Mo, pdf)
- 12. Personnel communal : création de postes permanents (643,41 Ko, pdf)
- 13. Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin temporaire) (342,62 Ko, pdf)
N°2024-003
Décisions
Décision 2024-003 – Fourniture de matériaux pour la création de cloisons pour l’aménagement de la mairie provisoire à l’ancienne ludothèque
N°2024-002
Décisions
Décision 2024-002 – Terrassement des conteneurs enterrés – Location d’une pelle et d’un brise-roche
N°2024-001
Décisions
Décision 2024-001 – Espaces verts – Fournitures de terreaux
Délibérations commune
Conseil Municipal 12 décembre 2023
- PV CM 12.12.2023 (752,27 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 12.12.2023 (411,02 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 21 novembre 2023 (271,37 Ko, pdf)
- 2. Finances : vote des tarifs 2024 (3,08 Mo, pdf)
- 3. Finances : autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement 2024 (504,31 Ko, pdf)
- 4. Convention avec l'Etat et l'Epora pour la requalification de l'hôpital - Mesure de recyclage foncier (2,10 Mo, pdf)
- 5. Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 977 (325,02 Ko, pdf)
- 6. Budget participatif 2023 : validation des projets retenus (397,76 Ko, pdf)
- 7. Culture : contrat de concession de droits d'auteur (433,34 Ko, pdf)
- 8. Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle (767,85 Ko, pdf)
- 9. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme (747,06 Ko, pdf)
- 10. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux (1,63 Mo, pdf)
- 11. Personnel : mise à disposition d'un agent du SIEA à compter du 1er janvier 2024 (468,91 Ko, pdf)
- 12. Personnel : convention pour l'entraînement bâton des agents de la Police Municipale (391,73 Ko, pdf)
- 13. Personnel : création d'un emploi temporaire (331,93 Ko, pdf)
- 14. Personnel : avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale (868,15 Ko, pdf)
- 15. Validation du projet radio dans le cadre de l'appel à projet jeunes (304,16 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil municipal 21 novembre 2023
- PV CM 21.11.2023 (1,03 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 21.11.2023 (320,19 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24 octobre 2023 (285,38 Ko, pdf)
- 2. Finances : décision modificative n°1 (1,31 Mo, pdf)
- 3. Finances : fixation des coûts des agents et d'utilisation des véhicules pour le calcul des travaux en régie (674,11 Ko, pdf)
- 4. Finances : régime des amortissements des immobilisations (389,79 Ko, pdf)
- 5. Aménagement : demande d'installation d'abris-bus à la Région Auvergne-Rhône-Alpes (363,38 Ko, pdf)
- 6. Social : convention de réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger (622,16 Ko, pdf)
- 7. Personnel : contrat d'assurance des risques statutaires (486,95 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 24 octobre 2023
- PV CM 24.10.2023 (1,58 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 24.10.2023 (187,03 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 septembre 2023 (302,29 Ko, pdf)
- 2. Finances : convention relative à l'expérimentation du compte financier unique (714,94 Ko, pdf)
- 3. Finances : engagement partenarial avec le service de gestion comptable de Feurs (4,28 Mo, pdf)
- 4. Eclairage public : travaux supplémentaires aménagement route de St-Galmier (324,83 Ko, pdf)
- 5. Eclairage public : éclairage du pôle sportif chazellois (382,62 Ko, pdf)
- 6. Eclairage public : renouvellement de l'éclairage public en LED (498,75 Ko, pdf)
- 7. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (530,55 Ko, pdf)
- 8. Aménagement : convention avec Sytral mobilité pour la création et la mise en accessibilité d'un point d'arrêt du réseau des cars du Rhône (568,88 Ko, pdf)
- 9. Environnement : programme de coupes 2024 proposé par l'Office National des Forêts (557,71 Ko, pdf)
- 10. Culture : convention de dépôt de billetterie - pass culture (721,66 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : modification du tableau des effectifs : création d'un emploi permanent et modification d'un emploi permanent au 1er novembre 2023 (505,23 Ko, pdf)
- 12. Personnel communal : rapport social unique année 2022 (2,09 Mo, pdf)
- 13. Personnel communal : modification du règlement de formation - Mise à jour des indemnités de repas et d'hébergement (8,02 Mo, pdf)
- 14. Personnel communal : convention avec le SDIS de la Loire (719,51 Ko, pdf)
- 15. Personnel communal : convention avec l'OGEC Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports (859,59 Ko, pdf)
- 16. SIEA : présentation des rapports 2022 sur la qualité et le service de l'eau potable et de l'assainissement (547,97 Ko, pdf)
- 17. CCFE : présentation du rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la CCFE (359,66 Ko, pdf)
- 18. présentation du rapport d'activités 2022 (306,44 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 26 septembre 2023
- PV CM 26.09.2023 (709,20 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 26.09.2023 (409,03 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 (316,64 Ko, pdf)
- 2. Foncier : cession de la maison située 1 route de Bellegarde - Parcelles cadastrées F973 et F971 (390,33 Ko, pdf)
- 3. Finances : vote des tarifs des photocopies réalisées pour les associations chazelloises (361,68 Ko, pdf)
- 4. Modification des horaires d'extinction de l'éclairage public (472,72 Ko, pdf)
- 5. Urbanisme : instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et baux commerciaux (3,50 Mo, pdf)
- 6. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "Triptyque d'impro" (788,39 Ko, pdf)
- 7. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons (565,32 Ko, pdf)
- 8. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège J.Brel (567,88 Ko, pdf)
- 9. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais (577,07 Ko, pdf)
- 10. Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations (631,20 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs (474,13 Ko, pdf)