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N°2024-068
Décisions
Décision 2024-068 – Fourniture d’un interphone
N°2024-067
Décisions
Décision 2024-067 – Avenant n°1 maintenance des moyens de secours
N°2024-066
Décisions
Décision 2024-066 – CTM Etude de la charpente
N°2024-065
Décisions
Décision 2024-065 – Restructuration de l’ancien hôpital – Mission G1 PGC
N°2024-064
Décisions
Décision 2024-064 – Acquisition de stores – Gymnase Pierre Denizot
N°2024-059
Décisions
Décision 2024-059 – Aliénation de gré à gré – Tondeuse
N°2024-058
Décisions
Décision 2024-058 – Indemnisation de sinistre – Effraction au CTM
Délibérations commune
Conseil Municipal 18 juin 2024
- PV CM 18.06.2024 (846,46 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 18.06.2024 (579,92 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 14.05.2024 (305,41 Ko, pdf)
- 2. Vote des tarifs 2025 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) (578,64 Ko, pdf)
- 3. Finances - Attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n°2 - Lots n°4 à n°14 - Annule et remplace pour erreur matérielle (757,01 Ko, pdf)
- 4. Finances - Marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot 5 Métallerie portes basculantes de garages - Avenant n°1 (566,85 Ko, pdf)
- 5. Finances - Approbation du marché public de travaux pour l'aménagement de la rue Caderat (1,14 Mo, pdf)
- 6. Finances - Contrat d'achat de l'énergie électrique produite par les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque (1,94 Mo, pdf)
- 7. Enfance - Jeunesse : approbation du règlement projets jeunes 2024 (605,91 Ko, pdf)
- 8. Culture - Approbation du contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2024.2025 (527,09 Ko, pdf)
- 9. Culture - Convention de dépôt de billetterie Pass Culture avec l'Office de Tourisme Forez-Est (711,64 Ko, pdf)
- 10. Sécurité - Création d'une zone de rencontre sur la rue Caderat (437,75 Ko, pdf)
- 11. Sécurité - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un radar laser (1,04 Mo, pdf)
- 12. Personnel communal - Convention pour l'entraînement bâton des agents de la police municipale (641,47 Ko, pdf)
- 13. Personnel communal - Créations suppression et modifications de postes permanents (937,25 Ko, pdf)
- 14. Personnel communal - Créations de 2 emplois non permanents (besoin temporaire) (431,67 Ko, pdf)
- 15. Personnel communal - Protection sociale complémentaire risque prévoyance (624,19 Ko, pdf)
- 16. Personnel communal - Règlement intérieur du centre Technique Municipal modifié (636,71 Ko, pdf)
- 17. Personnel communal - Modification du règlement de formation - Mise à jour des conditions de récupération de jour de formation (989,76 Ko, pdf)
N°2024-057
Décisions
Décision 2024-057 – Fourniture de peintures routières
N°2024-056
Décisions
Décision 2024-056 – Acquisition de matériels
N°2024-055
Décisions
Décision 2024-055 – Indemnisation de sinistre
N°2024-054
Décisions