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N°2024-099
Décisions
Décision 2024-099 – Suppression de la régie Pass’culture
Délibérations commune
Conseil Municipal 22 octobre 2024
- PV CM 22.10.2024 (1,66 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 22.10.2024 (573,82 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24.09.2024 (308,83 Ko, pdf)
- 2. Finances audit exonération taxe foncière des bâtiments communaux (1,93 Mo, pdf)
- 3. Finances marché de travaux réhabilitation mairie lot 2 gros œuvre avenant n°1 (1,31 Mo, pdf)
- 4. Finances marché de travaux réhabilitation mairie lot 3 Avenant n°1 (740,99 Ko, pdf)
- 5. Finances subvention OMS coût de fonctionnement du minibus (342,94 Ko, pdf)
- 6. Economie aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (508,75 Ko, pdf)
- 7. Foncier cession acquisition échange de terrain le Goulet (1,14 Mo, pdf)
- 8. Foncier acquisition des parcelles F444 F554 F555 pour création d'un parking à proximité du LEP des Monts du Lyonnais (524,94 Ko, pdf)
- 9. Eclairage public Mise à disposition du module de pilotage à distance de l'éclairage public (843,51 Ko, pdf)
- 10. CCFE Modification des statuts de la CCFE et prise en compte de la nouvelle adresse de son siège social (472,87 Ko, pdf)
- 11. Convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA à compter du 14 octobre 2024 (388,76 Ko, pdf)
- 12. Convention avec l'OGEC de Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports (369,63 Ko, pdf)
- 13. Créations et suppressions de postes permanents (639,16 Ko, pdf)
- 14. Création d'un emploi temporaire à temps non complet de 30 heures hebdomadaires (381,33 Ko, pdf)
- 15. Création d'un emploi temporaire à temps non complet 18.5 heures hebdomadaires (376,21 Ko, pdf)
- 16. Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège Raoul Follereau (659,45 Ko, pdf)
- 17. CCFE Présentation du rapport d'activité 2023 (8,09 Mo, pdf)
- 18. Loi climat Rapport triennal 2020-2023 (1,14 Mo, pdf)
Procès-verbaux CCAS
Procès-verbal CCAS – 25 septembre 2024
N°2024-098
Décisions
Décision 2024-098 – Fleurissement fourniture de mottes
N°2024-097
Décisions
Décision 2024-097 – Réparation du Peugeot Boxer
N°2024-096
Décisions
Décision 2024-096 – Acquisition de panneaux de signalisation
N°2024-074
Décisions
Décision 2024-074 – Acquisition de protecteurs auditifs pour les agents des Services Techniques
Délibérations commune
Conseil Municipal 24 septembre 2024
- PV CM 24.09.2024 (1 008,31 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 24.09.2024 (453,06 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23.07.2024 (310,87 Ko, pdf)
- 2. Charges transférées du fait du transfert de la compétence prise en charge contribution SDIS (382,20 Ko, pdf)
- 3. Charges transférées du fait du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) (380,56 Ko, pdf)
- 4. Finances coupe bois façonnés 2024 - Convention d'exploitation (586,61 Ko, pdf)
- 5. Convention d'accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour les élèves de l'école les Petits Chapeliers - Année scolaire 2024.2025 (1,59 Mo, pdf)
- 6. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons (680,97 Ko, pdf)
- 7. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège J.Brel (678,82 Ko, pdf)
- 8. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais (560,46 Ko, pdf)
- 9. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations (741,69 Ko, pdf)
- 10. Création d'un emploi temporaire à 8H hebdomadaires (356,31 Ko, pdf)
- 11. SIEA - Présentation rapports 2023 - Qualité et service eau potable et de l'assainissement (562,99 Ko, pdf)
N°2024-095
Décisions
Décision 2024-095 – Réfection du pont de la Gimond
N°2024-094
Décisions
Décision 2024-094 – Prestation de fauchage des chemins communaux
N°2024-093
Décisions
Décision 2024-093 – Clôture de la gendarmerie
N°2024-092
Décisions