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N°2025-008
Décisions
Décision 2025-008 – Acquisition d’un compteur radar pour vélos et piétons
Délibérations commune
Conseil Municipal 18 février 2025
- PV CM 18.02.2025 (1,88 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 18.02.2024 (436,46 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 21 janvier 2025 (322,74 Ko, pdf)
- 2. Délégation pour ester en justice (556,46 Ko, pdf)
- 3. Finances débat d'orientation budgétaire (1,54 Mo, pdf)
- 4. Finances vote des subventions 2025 (594,98 Ko, pdf)
- 5. Finances demandes de subventions pour le financement de 2 gilets pare-balles pour le service de la Police Municipale (836,68 Ko, pdf)
- 6. Finances remplacement du matériel de la salle de supervision de vidéoprotection (627,39 Ko, pdf)
- 7. Finances : ajustement amortissements comptes 2158 (acquisitions de matériel et outillages) (424,16 Ko, pdf)
- 8. Personnel communal : astreintes et interventions (717,89 Ko, pdf)
- 9. Personnel communal : permanences (575,31 Ko, pdf)
- 10. Personnel communal : protection sociale complémentaire mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé (660,97 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : créations et suppressions de postes permanents (585,90 Ko, pdf)
N°2025-007
Décisions
Décision 2025-007 – Fourniture de produits d’entretien pour les deux gymnases et la salle Bras-de-Fer
N°2025-004
Décisions
Décision 2025-004 – Fournitures pour la réparation du coffret électrique – Stade stabilisé
N°2025-005
Décisions
Décision 2025-005 – Acquisition d’un jeu extérieur pour enfants
N°2025-002
Décisions
Décision 2025-002 – Réalisation d’un DPE – Gendarmerie
N°2025-003
Décisions
Décision 2025-003 – Fournitures – Création des archives
N°2025-001
Décisions
Décision 2025-001 – Fournitures pour l’aménagement du local archives
Procès-verbaux CCAS
Procès-verbal CCAS – 4 décembre 2024
Délibérations commune
Conseil Municipal du 21 janvier 2025
- PV CM 21.01.2025 (931,15 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 21.01.2025 (550,98 Ko, pdf)
- 1. Désignation secrétaire séance et approbation PV 17.12.2024 (324,94 Ko, pdf)
- 2. Finances révision libre des attributions de compensation (413,44 Ko, pdf)
- 3. Finances adhésion à la centrale d'achat la canut pour le marché de téléphonie fixe et internet (914,62 Ko, pdf)
- 4. Finances demandes de subventions auprès de l'Etat et de la Région AURA pour l'acquisition de caméras piétons pour le service de la Police Municipale (679,24 Ko, pdf)
- 5. Finances signature d'une convention de prestations de services pour la mise à disposition de fibres pour les besoins de la commune (968,79 Ko, pdf)
- 6. Finances protocole d'accord transactionnel - Extension du réseau électrique Clos des Mulots (1,81 Mo, pdf)
- 7. Finances ajustement amortissements compte 2158 Acquisitions de matériel et outillages (366,84 Ko, pdf)
- 8. Bilan de clôture ZAC des Pupières (1,44 Mo, pdf)
- 9. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente au p'tit campagnard (522,71 Ko, pdf)
- 10. Economie aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente de "EL Jérémy Chapuis" (518,82 Ko, pdf)
- 11. Economie aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "Les Bouchers doubles" (518,14 Ko, pdf)
- 12. Habitat convention pour la mise en place d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (Opah-Ru) multi-sites des centres-villes des 4 communes petites villes de demain (604,37 Ko, pdf)
- 13. Sport convention avec le département de la Loire pour la mise à disposition des équipements sportifs (collège J.Brel) (1,07 Mo, pdf)
- 14. Convention fourrière animale de 2025 à 2027 (462,72 Ko, pdf)
- 15. Personnel communal convention pour la réalisation de prestations de services avec le SIEA (559,39 Ko, pdf)
- 16. Personnel communal convention pour l'entraînement bâton des agents de la police municipale pour 2025 (699,03 Ko, pdf)
Délibérations commune
Conseil Municipal 17 décembre 2024
- PV CM 17.12.2024 (698,03 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 17.12.2024 (438,06 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 19.11.2024 (323,63 Ko, pdf)
- 2. Finances vote des tarifs 2025 (627,53 Ko, pdf)
- 3. Finances : autorisation d'engager mandater liquider les dépenses d'investissement 2025 (549,71 Ko, pdf)
- 4. Eclairage public SIEL - Passage en led terrain football (1,07 Mo, pdf)
- 5. Foncier : cession complémentaire tènement foncier site Samov (2,21 Mo, pdf)
- 6. Personnel communal : rapport social unique 2023 (777,14 Ko, pdf)
- 7. Personnel communal mise en place ISFE pour la filière Police Municipale au 01.01.2025 (788,26 Ko, pdf)
- 8. Protection sociale complémentaire : modification participation mensuelle prévoyance au 01.01.2025 (874,19 Ko, pdf)
- 9. Personnel communal : avenant à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 (1,51 Mo, pdf)
- 10. Personnel communal : création emploi temporaire à 18.5 heures hebdomadaires (374,68 Ko, pdf)
- 11. Personnel communal : modification d'un emploi permanent (514,49 Ko, pdf)
N°2024-108
Décisions