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N°2025-027
Décisions
Décision 2025-027 – Fourniture de produits d’entretien pour les bâtiments communaux
N°2025-026
Décisions
Décision 2025-026 – Avenant n°1 convention local 4 place Massenet
N°2025-025
Décisions
Décision 2025-025 – Dépôt des services techniques – Acquisition de matériels
N°2025-024
Décisions
Décision 2025-024 – Restructuration de l’îlot de l’ancien hôpital – Mission G2 et G4
Procès-verbaux CCAS
Procès-verbal CCAS – 3 mars 2025
Délibérations commune
Conseil Municipal 25 mars 2025
- PV CM 25.03.2025 (1,23 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 25.03.2025 (180,76 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 18 février 2025 (322,35 Ko, pdf)
- 2. Finances : approbation du compte financier unique 2024 (518,88 Ko, pdf)
- 3. Finances : affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 (730,98 Ko, pdf)
- 4. Finances : vote des taux d'imposition 2025 (441,28 Ko, pdf)
- 5. Finances : approbation du budget primitif 2025 (1,06 Mo, pdf)
- 6. Finances : actualisation de l'autorisation de programmes/crédits de paiement pour la réhabilitation de la mairie (468,83 Ko, pdf)
- 7. Finances : participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle Raoul Follereau (615,13 Ko, pdf)
- 8. Sécurité : convention de coordination avec la gendarmerie (569,41 Ko, pdf)
- 9. Urbanisme : aménagement de combles pour la création de 2 studios 4 place J.B. Galland et places de parking (389,90 Ko, pdf)
- 10. Economie : convention relative à l'aide au commerce "financer mon investissement commerce et artisanat" entre la Région Auvergne Rhône-Alpes, la CCFE et ses communes membres (1,22 Mo, pdf)
- 11. Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "Château Blanchard" (516,13 Ko, pdf)
- 12. Culture : approbation de contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2025/2026 (996,15 Ko, pdf)
- 13. Personnel communal : convention de mise en commun ponctuelle des agents de police municipale de St-Galmier et de Chazelles-sur-Lyon et de leurs équipements (1,57 Mo, pdf)
- 14. Personnel communal : convention de mise à disposition d'une balayeuse - Achat mutualisé entre les communes de Chamboeuf, Chazelles-sur-Lyon, St-Bonnet-les-Oules et St-Galmier (544,00 Ko, pdf)
- 15. Convention de servitude d'ancrage de dispositifs de vidéoprotection en façade d'immeubles (664,21 Ko, pdf)
- 16. Convention avec l'IAE de St-Etienne pour le projet "activité physique et bien-être au travail" (596,85 Ko, pdf)
Procès-verbaux CCAS
Procès-verbal CCAS – 3 février 2025
N°P 008-2025
Arrêtés
Arrêté P 008-2025 – Maintenance de l’éclairage public
N°SG 004-2025
Arrêtés
Arrêté SG 004-2025 – Mise en sécurité procédure urgente
N°2025-023
Décisions
Décision 2025-023 – Fourniture de copeaux de bois – Aire de jeux
N°2025-022
Décisions
Décision 2025-022 – Archives – Carrelage
N°2025-021
Décisions