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N°2024-106
Décisions
Décision 2024-106 – Impression – Projets du concours du pôle de service public
N°2024-105
Décisions
Décision 2024-105 – Branchement électrique de l’annexe de la mairie
N°2024-104
Décisions
Décision 2024-104 – Panneau de signalisation rue Joseph Gillet
Délibérations commune
Conseil Municipal 19 novembre 2024
- PV CM 19.11.2024 (968,08 Ko, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM du 19.11.2024 (422,50 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 22.10.2024 (303,22 Ko, pdf)
- 2. Décision modificative n°1 (472,56 Ko, pdf)
- 3. Fixation des coûts des agents et d'utilisation des véhicules pour le calcul des travaux en régie (662,69 Ko, pdf)
- 4. Finances marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot 2 gros œuvre avenant n°2 (2,10 Mo, pdf)
- 5. Finances marché travaux réhabilitation mairie lot 3 avenant n°2 (1,70 Mo, pdf)
- 6. Foncier cession du tènement foncier du site SAMOV (2,23 Mo, pdf)
- 7. Foncier bilan de clôture ZAC Pupières (1,14 Mo, pdf)
- 8. Sport convention d'objectifs avec l'OMS (530,41 Ko, pdf)
- 9. Culture projet culturel scientifique éducatif et social de la Médiathèque (9,16 Mo, pdf)
- 10. Personnel communal avenant n°2 au contrat de prévoyance maintien de salaire (651,42 Ko, pdf)
- 11. Création et suppression de postes permanents (550,31 Ko, pdf)
N°2024-103
Décisions
Décision 2024-103 – Fourniture de peintures routières
N°2024-102
Décisions
Décision 2024-102 – Fourniture de produits d’entretien
N°2024-101
Décisions
Décision 2024-101 – Fourniture de produits d’entretien
N°2024-100
Décisions
Décision 2024-100 – Acquisition de pergolas
N°2024-099
Décisions
Décision 2024-099 – Suppression de la régie Pass’culture
Délibérations commune
Conseil Municipal 22 octobre 2024
- PV CM 22.10.2024 (1,66 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 22.10.2024 (573,82 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24.09.2024 (308,83 Ko, pdf)
- 2. Finances audit exonération taxe foncière des bâtiments communaux (1,93 Mo, pdf)
- 3. Finances marché de travaux réhabilitation mairie lot 2 gros œuvre avenant n°1 (1,31 Mo, pdf)
- 4. Finances marché de travaux réhabilitation mairie lot 3 Avenant n°1 (740,99 Ko, pdf)
- 5. Finances subvention OMS coût de fonctionnement du minibus (342,94 Ko, pdf)
- 6. Economie aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente (508,75 Ko, pdf)
- 7. Foncier cession acquisition échange de terrain le Goulet (1,14 Mo, pdf)
- 8. Foncier acquisition des parcelles F444 F554 F555 pour création d'un parking à proximité du LEP des Monts du Lyonnais (524,94 Ko, pdf)
- 9. Eclairage public Mise à disposition du module de pilotage à distance de l'éclairage public (843,51 Ko, pdf)
- 10. CCFE Modification des statuts de la CCFE et prise en compte de la nouvelle adresse de son siège social (472,87 Ko, pdf)
- 11. Convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA à compter du 14 octobre 2024 (388,76 Ko, pdf)
- 12. Convention avec l'OGEC de Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports (369,63 Ko, pdf)
- 13. Créations et suppressions de postes permanents (639,16 Ko, pdf)
- 14. Création d'un emploi temporaire à temps non complet de 30 heures hebdomadaires (381,33 Ko, pdf)
- 15. Création d'un emploi temporaire à temps non complet 18.5 heures hebdomadaires (376,21 Ko, pdf)
- 16. Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège Raoul Follereau (659,45 Ko, pdf)
- 17. CCFE Présentation du rapport d'activité 2023 (8,09 Mo, pdf)
- 18. Loi climat Rapport triennal 2020-2023 (1,14 Mo, pdf)
Procès-verbaux CCAS