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N°2024-079
Décisions
Décision 2024-079 – Mission de coordination SPS – Rue Caderat
Délibérations commune
Conseil Municipal 23 juillet 2024
- PV CM 23.07.2024 (1,43 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 23.07.2024 (594,44 Ko, pdf)
- 1. Désignation secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 18.06.2024 (318,97 Ko, pdf)
- 2. Finances : demande de subvention auprès de la Région AURA - Projet réhabilitation mairie Plan forêt 2023.2027 (684,03 Ko, pdf)
- 3. Finances : demande de subvention auprès de la Région AURA pour vidéoprotection (454,49 Ko, pdf)
- 4. Finances : admissions en non valeur (483,04 Ko, pdf)
- 5. Finances - Approbation d'une convention avec GRDF pour l'installation d'une nouvelle génération de climatisation (3,28 Mo, pdf)
- 6. Budget participatif : validation des projets retenus (445,72 Ko, pdf)
- 7. Economie : avenant de prorogation à la convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance pour la Z.A. de Montalègre (466,23 Ko, pdf)
- 8. Dénomination d'une voie publique allée Etienne Péronnet (314,52 Ko, pdf)
- 9. Dénomination d'un espace public square J. Paul Auberger (308,97 Ko, pdf)
- 10. Enfance jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures année scolaire 2024.2025 (525,67 Ko, pdf)
- 11. Sport : convention partenariale avec Sport Santé 42 du Comité départemental olympique et sportif de la Loire (862,09 Ko, pdf)
- 12. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "Sans filtre" (839,26 Ko, pdf)
- 13. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "le Noël magique de la tortue Ming" (848,02 Ko, pdf)
- 14. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "Ravissement" (838,37 Ko, pdf)
- 15. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "Drôles de Dames" (826,27 Ko, pdf)
- 16. Personnel communal : astreintes et interventions (661,50 Ko, pdf)
- 17. Personnel communal : créations de postes permanents (469,81 Ko, pdf)
- 18. Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps complet (356,83 Ko, pdf)
- 19. Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps non complet 17,5 35ème (373,40 Ko, pdf)
N°2024-078
Décisions
Décision 2024-078 – Fourniture de produits d’entretien
N°2024-077
Décisions
Décision 2024-077 – Convention d’occupation précaire
N°2024-076
Décisions
Décision 2024-076 – Rafraîchisseur d’air – Police Municipale
N°2024-075
Décisions
Décision 2024-075 – Entretien des GTC des bâtiments communaux
N°2024-073
Décisions
Décision 2024-073 – Vérifications électrique – Pôle sportif chazellois
N°2024-063
Décisions
Décision 2024-063 – Acquisition de batteries, harnais et cordons
N°2024-062
Décisions
Décision 2024-062 – Reprise du sol souple du gymnase Frison Roche
N°2024-061
Décisions
Décision 2024-061 – Diagnostic structurel – 2 rue Abbé Nanty
N°2024-060
Décisions
Décision 2024-060 – Acquisition d’une tondeuse
N°2024-072
Décisions