Affichage légal numérique

Conseil Municipal 24 septembre 2024

• Date de parution le 25 septembre 2024 à 13h53

• PV CM 24.09.2024 (1 008,31 Ko, pdf)
• Feuillet liste délibérations CM 24.09.2024 (453,06 Ko, pdf)
• 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23.07.2024 (310,87 Ko, pdf)
• 2. Charges transférées du fait du transfert de la compétence prise en charge contribution SDIS (382,20 Ko, pdf)
• 3. Charges transférées du fait du transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) (380,56 Ko, pdf)
• 4. Finances coupe bois façonnés 2024 - Convention d'exploitation (586,61 Ko, pdf)
• 5. Convention d'accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour les élèves de l'école les Petits Chapeliers - Année scolaire 2024.2025 (1,59 Mo, pdf)
• 6. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons (680,97 Ko, pdf)
• 7. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège J.Brel (678,82 Ko, pdf)
• 8. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais (560,46 Ko, pdf)
• 9. Sport - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations (741,69 Ko, pdf)
• 10. Création d'un emploi temporaire à 8H hebdomadaires (356,31 Ko, pdf)
• 11. SIEA - Présentation rapports 2023 - Qualité et service eau potable et de l'assainissement (562,99 Ko, pdf)