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N°2025-038
Décisions
Décision 2025-038 – Chemins communaux – Travaux de fauchage mécanisé
N°2025-037
Décisions
Décision 2025-037 – Marché public de services – Prestations d’assurance – Lot n°3 – Assurance Flotte automobile et bris de machine – Avenant n°1
N°2025-036
Décisions
Décision 2025-036 – Cantine scolaire – Aménagement du local de plonge avec acquisition d’un lave-vaisselle
Délibérations commune
Conseil Municipal 13 mai 2025
- PV CM 13.05.2025 (4,30 Mo, pdf)
- Feuillet liste délibérations CM 13.05.2025 (613,22 Ko, pdf)
- 1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25.03.2025 (305,67 Ko, pdf)
- 2. Enfance-jeunesse : convention d'objectifs 2025 avec la MJC (627,05 Ko, pdf)
- 3. Enfance jeunesse : organisation de la semaine scolaire rythme et horaires (406,67 Ko, pdf)
- 4. Enfance jeunesse : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2025 2026 (357,56 Ko, pdf)
- 5. Enfance jeunesse : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2025.2026 (676,45 Ko, pdf)
- 6. Enfance jeunesse : convention avec le Département de la Loire pour la mise en œuvre des chantiers éducatifs 2025 (946,96 Ko, pdf)
- 7. Finances : charte de déontologie de l'achat public (1,16 Mo, pdf)
- 8. Demande de subvention dans le cadre de Petites Villes de Demain - Renouvellement signalisation et signalétique commune (698,98 Ko, pdf)
- 9. Demande de subvention dans l'appel à partenariat 2025 Loire Connect pour bornes interactives extérieures et intérieures (607,67 Ko, pdf)
- 10. Urbanisme : convention entre la CCFE et la commune de Chazelles-sur-Lyon pour la mission d'instruction des autorisations (767,11 Ko, pdf)
- 11. Aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente SARL MULTI FERMES VIVAL (487,48 Ko, pdf)
- 12. Culture : convention de dépôt de billetterie Pass Culture (720,67 Ko, pdf)
- 13. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle Eclats (779,57 Ko, pdf)
- 14. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme FOREZ-EST pour le spectacle Minuit (779,59 Ko, pdf)
- 15. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle Catch d'impro (783,90 Ko, pdf)
- 16. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle Rêverie (757,23 Ko, pdf)
- 17. Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle Mutissage (783,00 Ko, pdf)
- 18. Environnement : convention avec le Sima Coise pour l'entretien des sentiers (642,80 Ko, pdf)
- 19. Création d'un emploi non permanent de 5 mois à temps complet aux espaces verts (besoin saisonnier) (436,99 Ko, pdf)
N°2025-035
Décisions
Décision 2025-035 – Services Espaces Verts – Acquisition de deux taille-haies
N°2025-034
Décisions
Décision 2025-034 – Fourniture et pose de volets roulants à l’école maternelle les Petits Chapeliers
N°2025-033
Décisions
Décision 2025-033 – Plans de récolement des réseaux de la mairie
N°2025-032
Décisions
Décision 2025-032 – Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier – Souffleurs BG 66
N°2025-031
Décisions
Décision 2025-031 – Attribution du marché public de fournitures courantes et services – Restauration scolaire – Fourniture des repas en liaison chaude – Année scolaire 2025/2026
N°2025-030
Décisions
Décision 2025-030 – Avenant n°2 – Marché public de maintenance des moyens de secours
N°2025-029
Décisions
Décision 2025-029 – Acquisition d’aspirateurs et d’une auto-laveuse
N°2025-028
Décisions