Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230620-001-Désignation du secrétaire de séance et approbation des procès-verbaux du 16 mai 2023 et du 9 juin 2023
Délibération 230620-002-Finances : approbation du CRAC 2022 de la ZAC des Pupières
Délibération 230620-003-Finances : vote des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure
Délibération 230620-004-Finances : modification des tarifs 2023 pour l'occupation du domaine public
Délibération 230620-005-Finances : admissions en non valeur
Délibération 230620-006-Finances : extinction de créances irrécouvrables
Délibération 230620-007-Enfance-Jeunesse : approbation du règlement "projet jeunes 2023"
Délibération 230620-008-Environnement : convention de prestations de travaux de fouilles pour l'implantation de points d'apports collectifs avec la CCFE
Délibération 230620-009-Economie : avenant de prorogation à la convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance pour la ZA de Montalègre
Délibération 230620-010-Culture : convention de dépôt de billetterie "pass culture" avec l'Office de Tourisme Forez-Est
Délibération 230620-011-Sport : convention partenariale avec Sport Santé 42 du comité départemental olympique et sportif de la Loire
Délibération 230620-012-Cyber sécurité : convention avec le Département de la Loire et Serenicity pour la mise à disposition de la solution Detoxio
Délibération 230620-013-Personnel communal : création de trois emplois temporaires
Délibération 230620-014-Personnel communal : modification, suppression et création d'emplois permanents
Délibération 230620-015-Personnel communal : convention de partenariat avec l'agence de développement touristique "Loire Tourisme"