Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230516-001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 4 avril 2023 - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-002-Foncier : déclassement du domaine public d'une emprise foncière située route de Bellegarde - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-003-Foncier : cession de la maison située 1 route de Bellegarde - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-004-Changement de dénomination de l'impasse du 11 novembre en "impasse Pupier"- Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-005-Dénomination d'une voie publique : impasse du lycée - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-006-Enfance jeunesse : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2023/2024 - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-007-Enfance jeunesse : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2023/2024 - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-008-Enfance jeunesse : convention avec le Département de la Loire pour la mise en œuvre des chantiers éducatifs - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-009-Culture : approbation du contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2023/2024 - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-010-Culture : convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le festival Région des Lumières - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-011-Environnement : convention avec le SIMA COISE pour l'entretien des sentiers - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-012-Environnement : convention avec la CCFE pour l'implantation des conteneurs semi-enterrés - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-013-Personnel : création d'emplois permanents - Publiée le 23.05.2023
Délibération 230516-014-Personnel : création d'un emploi temporaire d'une durée de 28h hebdomadaires - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-015-Personnel : avenant à une convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-016-Personnel : convention d'adhésion au service de médiation préalable obligatoire - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-017-Personnel : adhésion au service chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime - Publiée le 26.05.2023
Délibération 230516-018-Personnel : astreintes et interventions - Publiée le 26.05.2023