Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240326_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 27 février 2024
Délibération 240326_002 - Finances : approbation du compte financier unique 2023
Délibération 240326_003 - Finances : affectation du résultat 2023 au budget primitif 2024
Délibération 240326_004 - Finances : vote des taux d'imposition 2024
Délibération 240326_005 - Approbation du budget primitif 2024
Délibération 240326_006 - Finances : actualisation de l'autorisation de programme/crédits de paiement pour la réhabilitation de la mairie
Délibération 240326_007 - Finances : approbation du compte-rendu d'activités 2023 de la ZAC des Pupières
Délibération 240326_008 - Finances : participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle Raoul Follereau
Délibération 240326_009 - Finances : attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lots 2, lots 4 à 14
Délibération 240326_010 - Réglementation : avenant n°3 au règlement interne des marchés publics
Délibération 240326_011 - Requalification du site de l'ancien hôpital : lancement du concours de maîtrise d'oeuvre
Délibération 240326_012 - Enfance jeunesse : convention d'objectifs 2024 avec la MJC
Délibération 240326_013 - Enfance jeunesse : organisation de la semaine scolaire (rythme et horaires)
Délibération 240326_014 - Urbanisme : convention avec la CCFE pour la mission d'instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
Délibération 240326_015 - Environnement : convention de mise à disposition d'un broyeur à végétaux avec la CCFE
Délibération 240326_016 - Personnel communal : convention pour la réalisation des prestations de services avec le SIEA
Délibération 240326_017 - Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) de 6 mois à temps complet au sein du service "espaces verts"
Délibération 240326_018 - Personnel communal : convention avec le Département de la Loire pour la portabilité d'équipements d'un agent en situation de handicap