Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240924_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23 juillet 2024
Délibération 240924_002 - Finances : charges transférées du fait du transfert de la compétence "prise en charge des contributions au SDIS"
Délibération 240924_003 - Finances : charges transférées du fait du transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercommunal" (PLUI)
Délibération 240924_004 - Finances : coupes bois façonnés 2024 convention d'exploitation
Délibération 240924_005 - Convention d'accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour les élèves de l'école "Les Petits Chapeliers" - Année scolaire 2024/2025
Délibération 240924_006 - Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons
Délibération 240924_007 - Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège Jacques Brel
Délibération 240924_008 - Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais
Délibération 240924_009 - Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations
Délibération 240924_010 - Personnel : création d'emploi temporaire à 8h00 hebdomadaire
Délibération 240924_011 - SIEA : Présentation des rapports 2023 sur la qualité et le service de l'eau potable et de l'assainissement