Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 231024_001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 septembre 2023
Délibération 231024_002-Finances : convention relative à l'expérimentation du compte financier unique
Délibération 231024_003-Finances : engagement partenarial avec le service de gestion comptable de Feurs
Délibération 231024_004-Eclairage public : travaux supplémentaires aménagement route de St-Galmier
Délibération 231024_005-Eclairage public : éclairage du pôle sportif chazellois
Délibération 231024_006-Eclairage public : renouvellement de l'éclairage public en LED
Délibération 231024_007-Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente
Délibération 231024_008-Aménagement : convention avec Sytral mobilité pour la création et la mise en accessibilité d'un point d'arrêt du réseau des cars du Rhône
Délibération 231024_009-Environnement : programme de coupes 2024 proposé par l'Office National des Forêts
Délibération 231024_010-Culture : convention de dépôt de billetterie - pass culture
Délibération 231024_011-Personnel communal : modification du tableau des effectifs : création d'un emploi permanent et modification d'un emploi permanent au 1er novembre 2023
Délibération 231024_012-Personnel communal : rapport social unique année 2022
Délibération 231024_013-Personnel communal : modification du règlement de formation - Mise à jour des indemnités de repas et d'hébergement
Délibération 231024_014-Personnel communal : convention avec le SDIS de la Loire
Délibération 231024_015-Personnel communal : convention avec l'OGEC Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports
Délibération 231024_016-SIEA : présentation des rapports 2022 sur la qualité et le service de l'eau potable et de l'assainissement
Délibération 231024_017-CCFE : présentation du rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la CCFE
Délibération 231024_018-CCFE : présentation du rapport d'activités 2022