Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 241022_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24 septembre 2024
Délibération 241022_002 - Finances : audit exonération de la taxe foncière des bâtiments communaux
Délibération 241022_003 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie lot 2 gros œuvre - Avenant n°1
Délibération 241022_004 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot 3 ossature et plancher bois, bardage zinc, traitement de charpente, couverture tuiles, étanchéité zinguerie - Avenant n°1
Délibération 241022_005 - Finances : subvention OMS - Coût de fonctionnement de minibus
Délibération 241022_006 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente
Délibération 241022_007 - Foncier : cession-acquisition échange de terrain pour la desserte "le Goulet" et déclassement d'un chemin rural
Délibération 241022_008 - Foncier : acquisition des parcelles cadastrées section F 444, F 554 et F 555
Délibération 241022_009 - Eclairage public - Mise à disposition du module de pilotage à distance de l'éclairage public
Délibération 241022_010 - CCFE : modification des statuts de la Communauté de Communes Forez-Est et prise en compte de la nouvelle adresse de son siège social
Délibération 241022_011 - Personnel communal : convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA à compter du 14 octobre 2024
Délibération 241022_012 - Personnel communal : convention avec l'OGEC de Raoul Follereau pour la mise à disposition du chargé des sports
Délibération 241022_013 - Personnel communal : créations et suppressions de postes permanents
Délibération 241022_014 - Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps non complet 30 heures hebdomadaires
Délibération 241022_015 - Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps non complet 18,5 heures hebdomadaires
Délibération 241022_016 - Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège R.Follereau
Délibération 241022_017 - CCFE : présentation du rapport d'activités 2023
Délibération 241022_018 - Loi climat : rapport triennal 2020-2023