Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 231121_001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 24 octobre 2023
Délibération 231121_002-Finances : décision modificative n°1
Délibération 231121_003-Finances : fixation des coûts des agents et d'utilisation des véhicules pour le calcul des travaux en régie
Délibération 231121_004-Finances : régime des amortissements des immobilisations
Délibération 231121_005-Aménagement : demande d'installation d'abris-bus à la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération 231121_006-Social : convention de réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger
Délibération 231121_007-Personnel : contrat d'assurance des risques statutaires