Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240618_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 14 mai 2024
Délibération 240618_002 - Finances : vote des tarifs 2025 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Délibération 240618_003 - Finances : attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie - lot n°2, lots n°4 à n°14 - Annule et remplace pour erreur matérielle
Délibération 240618_004 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n° 5 "métallerie portes basculantes de garages" - Avenant n°1
Délibération 240618_005 - Finances : approbation du marché public de travaux pour l'aménagement de la rue Caderat
Délibération 240618_006 - Finances : contrat d'achat de l'énergie électrique produite par les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque et bénéficiant de l'obligation d'achat d'électricité "S21"
Délibération 240618_007 - Enfance jeunesse - approbation du règlement "projet jeunes 2024"
Délibération 240618_008 - Culture : approbation du contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2024/2025
Délibération 240618_009 - Culture : convention de dépôt de billetterie "pass culture" avec l'Office de Tourisme Forez-Est
Délibération 240618_010 - Sécurité : création d'une zone de rencontre sur la rue Caderat
Délibération 240618_011 - Sécurité : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un radar laser
Délibération 240618_012 - Personnel communal : convention pour l'entraînement bâton des agents de la police municipale
Délibération 240618_013 - Personnel communal : créations, suppressions et modifications de postes permanents
Délibération 240618_014 - Personnel communal : créations de deux emplois non permanents (besoin temporaire)
Délibération 240618_015 - Personnel communal : protection sociale complémentaire - Risque prévoyance
Délibération 240618_016 - Personnel communal : règlement intérieur du Centre Technique Municipal modifié
Délibération 240618_017 - Personnel communal : modification du règlement de formation - Mise à jour des conditions de récupération de jour de formation