Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230117-001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022 - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-002 - Finances : décision modificative n°4 - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-003 - Sport - Convention de partenariat avec le Comité Territorial de la Fédération Française de la Montagne et d'escalade - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-004 - Personnel - Conventions de mise à disposition d'agents communaux avec le SIEA - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-005 - Personnel - Convention de mise à disposition d'un agent communal avec le CCAS - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-006 - Personnel - Convention de mise à disposition d'un agent communal avec l'OMS - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-007 - Personnel - Approbation du rapport social unique 2021 - Publiée le 24.01.2023
Délibération 230117-008 - Construction d'un bâtiment polyvalent à dominante sportive - Lot n°12 - Plomberie sanitaire - Avenant n°3 - Publiée le 24.01.2023