Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240116_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 12 décembre 2023
Délibération 240116_002 - Finances : approbation du nouveau pacte fiscal et financier de la CCFE
Délibération 240116_003 - Finances : modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est pour la prise en charge intercommunale des cotisations au SDIS
Délibération 240116_004 - Finances : révision libre des attributions de compensation
Délibération 240116_005 - Finances : décision modificative n°2 du budget communal 2023
Délibération 240116_006 - Finances : convention de partenariat avec le SIEL - Prime chaleur d'avenir pour le projet de réhabilitation de la mairie
Délibération 240116_007 - Culture : dons de documents de la Médiathèque à l'associations ACARS
Délibération 240116_008 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente
Délibération 240116_009 - Enfance jeunesse - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour les formations BAFA et BAFD
Délibération 240116_010 - Urbanisme : convention de mise à disposition de la plateforme SIG GEOFOREZ-EST
Délibération 240116_011 - Personnel communal : convention d'adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail au 1er janvier 2024
Délibération 240116_012 - Personnel communal : création de postes permanents
Délibération 240116_013 - Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin temporaire)