Délibérations
Délibération 230214-001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 17 janvier 2023 - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-002 - Finances : demande de subvention auprès de l'Etat pour le projet de réhabilitation de la mairie - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-003 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le projet de réhabilitation de la mairie - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-004 - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Loire pour le projet de réhabilitation de la mairie - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-005 - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de la CCFE pour le projet de réhabilitation de la mairie - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-006 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la vidéoprotection - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-007 - Avenant n°3 au lot 15 du marché de travaux de l'espace multi-activités à dominante sportive - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-008 - Aide directe à l'investissement d'un commerce avec point de vente - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-009 - Sécurité : convention relative à l'utilisation et la mise à disposition d'une application informatique pour la gestion de la défense extérieure contre l'incendie - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-010 - Sports : convention d'utilisation d'équipements sportifs avec l'association sports loisirs - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-011 - Culture : convention de dépôt de billeterie n°002/2023 spectacle Massarandub - Publiée le 23.02.2023
Délibération 230214-012 - Personnel communal : protocole d'accord pour l'entraînement au tir des agents de la police municipale - Publiée le 23.02.2023