Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 231212_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 21 novembre 2023
Délibération 231212_002 - Finances : vote des tarifs 2024
Délibération 231212_003 - Finances : autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement 2024
Délibération 231212_004 - Convention avec l'Etat et l'Epora pour la requalification de l'hôpital - Mesure de recyclage foncier
Délibération 231212_005 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 977
Délibération 231212_006 - Budget participatif 2023 : validation des projets retenus
Délibération 231212_007 - Culture : contrat de concession de droits d'auteur
Délibération 231212_008 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle
Délibération 231212_009 - Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme
Délibération 231212_010 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 231212_011 - Personnel : mise à disposition d'un agent du SIEA à compter du 1er janvier 2024
Délibération 231212_012 - Personnel : convention pour l'entraînement bâton des agents de la Police Municipale
Délibération 231212_013 - Personnel : création d'un emploi temporaire
Délibération 231212_014 - Personnel : avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale
Délibération 231212_015 - Validation du projet radio dans le cadre de l'appel à projet jeunes