Arrêtés et décisions

Visuel Actes réglementaires Mairie
Décisions, mesures de police, urbanisme, autorisations d’occupation du domaine public… Retrouvez l’ensemble des documents soumis à l’affichage règlementaire en cliquant sur la rubrique correspondante.

2023

Décision n°009 : Sel de déneigement – Publiée le 24.01.2023
Décision n°008 : Sinistre avec le glouton – Publiée le 17.01.2023
Décision n°007 : Contrat maintenance-Ascenseur bât. polyvalent – Publiée le 10.01.2023
Décision n°006 : Aménagement des abords – Bât. polyvalent – Publiée le 10.01.2023
Décision n°005 : Création d’un enrochement – Bât. polyvalent – Publiée le 10.01.2023
Décision n°004 : Fourniture de chaussures de sécurité – Publiée le 10.01.2023
Décision n°003 : Aménagement rue de Saint-Galmier – Pergolas – Publiée le 17.01.2023
Décision n°002 : Béquilles du podium – Publiée le 10.01.2023
Décision n°001 : Fourniture de substrats et d’engrais – Publiée le 10.01.2023

2022

Décision n°69 : Fourniture de gravats – Publiée le 10.01.2023
Décision n°68 : Fourniture de sel de déneigement – Publiée le 20.12.2022
Décision n°66 : Convention de mise à dispo de locaux à l’OT – Publiée le 10.01.2023
Décision n°65 : rue de Saint-Galmier – Fourniture de pavés – Publiée le 20.12.2022
Décision n°64 : Maintenance Ascenseur – Publiée le 16.12.2022
Décision n°63 : Pergolas – Rue de Saint-Galmier – Publiée le 12.12.2022-Annulée
Décision n°62 : Dépôt permis de démolir – Publiée le 05.12.2022
Décision n°61 : Eclairage des terrains de tennis – Publiée le 01.12.2022
Décision n°60 : Fourniture – Création de réseaux secs – Bâtiment polyvalent – Publiée le 06.12.2022
Décision n°59 : Acquisition de plans de sécurité – Publiée le 06.12.2022
Décision n°58 : Mise en conformité incendie – Bât. polyvalent – Publiée le 01.12.2022
Décision n°57 : Acquisition d’un tracteur – Publiée le 01.12.2022
Décision n°56 : Fournitures pose compteur ancien musée du chapeau – Publiée le 16.11.2022
Décision n°55 : Mise en conformité PMR de l’ascenseur – Publiée le 16.11.2022
Décision n°54 : Travaux de mise en conformité de l’ascenseur – Publiée le 16.11.2022
Décision n°53 : Fourniture de produits d’entretien – Publiée le 16.11.2022
Décision n°52 : Acquisition d’une plaque de passage – Publiée le 16.11.2022
Décision n°51 : Fourniture de sel – Publiée le 16.11.2022
Décision n°50 : Désamiantage – Immeuble rue de la Charité – Publiée le 18.10.2022
Décision n°49 : Fourniture d’engrais – Publiée le 18.10.2022
Décision n°48 : Formation sensibilisation aux gestes de 1er secours – Publiée le 18.10.2022
Décision n°47 : Travaux d’enrobé – Rue de la Gimond – Publiée le 18.10.2022
Décision n°46 : Travaux d’enrobés – Chemin du Chirat – Publiée le 18.10.2022
Décision n°45 : Acquisition de batteries – Matériels espaces verts – Publiée le 18.10.2022
Décision n°44 : Réfection du carrelage – Gymnase Denizot – Publiée le 18.10.2022
Décision n°43 : Aliénation de gré à gré – Ford Transit – Publiée le 13.10.2022
Décision n°42 : Fauchage mécanisé des chemins
Décision n°41 : Mission SPS-Aménagement ext. du bâtiment polyvalent
Décision n°40 : Aménagement du square A. Jouffraix
Décision n°39 : Acquisition de stations d’accueil défibrillateur
Décision n°38 : Etude – Rue de St Galmier
Décision n°37 : Mission de coordination SPS – Rue de Saint-Galmier
Décision n°36 : Avenant n°1 – Assurance – Lot n°3
Décision n°35 : Acquisition d’autolaveuses
Décision n°34 : Acquisition d’un sèche-linge – Ecole primaire
Décision n°33 : Acquisition de matériels pour l’école maternelle
Décision n°32 : Acquisition de jardinières
Décision n°31 : Aliénation de gré à gré – Tronçonneuse
Décision n°30 : Acquisition d’illuminations
Décision n°29 : Avenant au contrat de location du véhicule EX348SG

En cours de publication

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