Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230404-001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 14 mars 2023-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-002-1-Compte de gestion 2022 du receveur-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-002-2-Compte administratif 2022 de la commune-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-003-Affectation du résultat 2022 sur le budget 2023-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-004-Taux d'imposition 2023-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-005-Budget primitif 2023 de la commune-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-006-Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour l'espace multi-activités à dominante sportive-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-007-Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation de la mairie-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-008-Actualisation de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour l'aménagement de la route de St-Galmier-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-009-Participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle R.Follereau-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-010-Convention opérationnelle avec l'EPORA-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-011-Petites Villes de Demain : convention cadre d'opération de revitalisation du territoire-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-012-Enfance jeunesse : convention d'objectif et de financement avec la CAF-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-013-Désignation des délégués à la commission de contrôle des listes électorales-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-014-Cybersécurité : adoption de la charte d'utilisation du réseau wifi dans les bâtiments communaux-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-015-Personnel : mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre du RIFSEEP-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-016-Personnel : délégation au CDG42 de l'organisation d'une procédure de mise en concurrence pour le contrat d'assurance des risques statutaires-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-017-Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire-Publiée le 14.04.2023
Délibération 230404-018-Motion de soutien en faveur du Centre Hospitalier du Forez-Publiée le 14.04.2023