Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230926_001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_002-Foncier : cession de la maison située 1 route de Bellegarde - Parcelles cadastrées F973 et F971-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_003-Finances : vote des tarifs des photocopies réalisées pour les associations chazelloises-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_004-Modification des horaires d'extinction de l'éclairage public-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_005-Urbanisme : instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et baux commerciaux-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_006-Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez Est pour le spectacle "Triptyque d'impro"-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_007-Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée des Horizons-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_008-Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le collège J.Brel-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_009-Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs avec le lycée professionnel des Monts du Lyonnais-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_010-Sport : convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations-Publiée le 03.10.2023
Délibération 230926_011-Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs-Publiée le 05.10.2023