Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 250325_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 18 février 2025
Délibération 250325_002 - Finances - Approbation du compte financier unique 2024
Délibération 250325_003 - Finances - Affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025
Délibération 250325_004 - Finances - Vote des taux d'imposition 2025
Délibération 250325_005 - Finances - Approbation du budget primitif 2025
Délibération 250325_006 - Finances : actualisation de l'autorisation de programmes/crédits de paiement pour la réhabilitation de la mairie
Délibération 250325_007 - Finances : participation financière de la commune de Chazelles/Lyon au fonctionnement de l'école élémentaire et maternelle Raoul Follereau
Délibération 250325_008 - Sécurité - Convention de coordination avec la gendarmerie
Délibération 250325_009 - Urbanisme - Aménagement de combles pour la création de 2 studios 4 place J.B. Galland et places de parking
Délibération 250325_010 - Economie - Convention relative à l'aide au commerce "Financer mon investissement commerce et artisanat" entre la Région Auvergne Rhône-Alpes, la CCFE et ses communes membres
Délibération 250325_011 - Economie - Aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "Château Blanchard"
Délibération 250325_012 - Culture - Approbation du contrat de cession avec le KFT pour la saison culturelle 2025/2026
Délibération 250325_013 - Personnel communal - Convention de mise en commun ponctuelle des agents de police municipale de Saint-Galmier et de Chazelles-sur-Lyon et de leurs équipements
Délibération 250325_014 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'une balayeuse - Achat mutualisé entre les communes de Chamboeuf - Chazelles-sur-Lyon - Saint-Bonnet-les-Oules et Saint-Galmier
Délibération 250325_015 - Convention de servitude d'ancrage de dispositifs de vidéoprotection en façade d'immeubles
Délibération 250325_016 - Convention avec l'IAE de Saint-Etienne pour le projet activité physique et bien-être au travail