Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 230725-001-Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 20 juin 2023-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-002-ZAC des Pupières : convention de participation en ZAC entre NOVIM, IDH et la commune de Chazelles/Lyon-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-003-Finances : attribution d'une aide directe aux commerces avec point de vente-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-004-Finances : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du lycée des Horizons-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-005-Enfance jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-006-Foncier : cession du tènement foncier du site SAMOV-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-007-Culture : convention de partenariat et d'objectifs "lecture publique"-Publiée le 31.07.2023
Délibération 230725-008-Personnel communal : recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité-Publiée le 31.07.2023