Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240723_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 18 juin 2024
Délibération 240723_002 - Finances : demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le projet de réhabilitation de la mairie dans le cadre du plan forêt bois 2023-2027
Délibération 240723_003 - Finances : demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la vidéoprotection
Délibération 240723_004 - Finances : admissions en non-valeur
Délibération 240723_005 - Finances : approbation d'une convention avec GRDF pour l'installation d'une nouvelle génération de climatisation
Délibération 240723_006 - Budget participatif : validation des projets retenus
Délibération 240723_007 - Economie : avenant de prorogation à la convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance pour la Z.A. de Montalègre
Délibération 240723_008 - Dénomination d'une voie publique : allée Etienne Péronnet
Délibération 240723_009 - Dénomination d'un espace public : square Jean-Paul Auberger
Délibération 240723_010 - Enfance jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures pour l'année scolaire 2024/2025
Délibération 240723_011 - Sport : convention partenariale avec sport santé 42 du Comité Départemental Olympique et Sportif de la Loire
Délibération 240723_012 - Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "Sans filtre"
Délibération 240723_013 - Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "Le Noël magique de la tortue Ming"
Délibération 240723_014 - Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "Ravissement"
Délibération 240723_015 - Culture : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "Drôles de dames"
Délibération 240723_016 - Personnel communal : astreintes et interventions
Délibération 240723_017 - Personnel communal : créations de postes permanents
Délibération 240723_018 - Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps complet
Délibération 240723_019 - Personnel communal : création d'un emploi temporaire à temps non complet de 17,5/35ème