Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 250121_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 17 décembre 2024
Délibération 250121_002 - Finances : révision libre des attributions de compensation
Délibération 250121_003 - Finances : adhésion à la centrale d'achat "LA CANUT" pour le marché de téléphonie fixe et internet
Délibération 250121_004 - Finances : demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'acquisition de caméras piétons pour le service de police municipale
Délibération 250121_005 - Finances : signature d'une convention de prestation de services pour la mise à disposition de fibres pour les besoins de la commune
Délibération 250121_006 - Finances : protocole d'accord transactionnel - Extension du réseau électrique Clos des Mulots
Délibération 250121_007 - Finances : ajustement amortissements compte 2158 (acquisitions de matériel et outillages)
Délibération 250121_008 - Bilan de clôture ZAC des Pupières
Délibération 250121_009 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "Au p'tit Campagnard"
Délibération 250121_010 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente de "EL JEREMY CHAPUIS"
Délibération 250121_011 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "les Bouchers Doubles"
Délibération 250121_012 - Habitat : convention pour la mise en place d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) multi-sites des centres-villes des 4 communes Petites Villes de Demain
Délibération 250121_013 - Sport : convention avec le Département de la Loire pour la mise à disposition des équipements sportifs (collège J.Brel)
Délibération 250121_014 - Convention fourrière animale de 2025 à 2027
Délibération 250121_015 - Personnel communal : convention pour la réalisation de prestations de services avec le SIEA
Délibération 250121_016 - Personnel communal : convention pour l'entraînement bâton des agents de la police municipale pour 2025