Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 241119_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 22 octobre 2024
Délibération 241119_002 - Finances : décision modificative n°1
Délibération 241119_003 - Finances : fixation des coûts des agents et d'utilisation des véhicules pour le calcul des travaux en régie
Délibération 241119_004 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot 2 gros œuvre - Avenant n°2
Délibération 241119_005 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot 3 Ossature et plancher bois - Bardage zinc - Traitement de charpente - Couverture tuiles - Étanchéité - Zinguerie - Avenant n°2
Délibération 241119_006 - Foncier : cession du tènement foncier du site SAMOV
Délibération 241119_007 - Foncier : bilan de clôture ZAC des Pupières
Délibération 241119_008 - Sport : convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports
Délibération 241119_009 - Culture : projet culturel scientifique éducatif et social (PCSES) de la médiathèque
Délibération 241119_010 - Personnel communal : avenant n°2 au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale
Délibération 241119_011 - Personnel communal : création et suppression de postes permanents