Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 221115-001 - Désignation secrétaire séance et approbation PV 18.10.22 - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-002 - Décision modificative n°2 - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-003 - Souscription emprunt de 1,3 millions d'euros - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-004 - Finances : nomenclature M57 - Adoption règlement budgétaire et financier - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-005 - Finances : nomenclature M57 Régime des amortissements des immobilisations - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-006 - Finances fixation coûts des agents et d'utilisation véhicules travaux en régie - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-007 - Etat-civil convention avec la Préfecture de la Loire enregistrement CNI et passeports - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-008 - Foncier acquisition parcelles AB 247 et 309 par voie de préemption - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-009 - Extinction partielle de l'éclairage public - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-010 - Mise en place coupure de nuit sans reprogrammation des divers LED - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-011 - Economie : convention relative à l'aide au commerce - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-012 - Enfance jeunesse : convention avec le lycée des Horizons - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-013 - Social : convention mise à disposition d'un véhicule avec les restos du cœur - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-014 - Personnel : convention pour l'entraînement bâton des agents de la PM - Publiée le 24.11.2022
Délibération 221115-015 - Motion sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes des communes - Publiée le 24.11.2022