Procès-verbal
Procès-verbal
Délibérations
Liste des délibérations
Délibération 240514_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 mars 2024
Délibération 240514_002 - Finances : attribution du marché de travaux de réhabilitation de la mairie lot n°3
Délibération 240514_003 - Finances : avenant à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la mairie
Délibération 240514_004 - Finances : vote d'une subvention pour l'association Loisirs Enfants
Délibération 240514_005 - Finances : attribution d'une aide directe aux commerces avec point de vente
Délibération 240514_006 - Finances : demande d'un fonds de concours auprès de la CCFE dans le cadre de l'opération "mon centre-bourg"
Délibération 240514_007 - Finances : indemnisation d'un tiers victime de dommages matériels
Délibération 240514_008 - Foncier : constitution de servitude au profit des consorts Venet
Délibération 240514_009 - Urbanisme : dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique
Délibération 240514_010 - Adhésion à la compétence optionnelle "IRVE : infrastructure de recharge pour véhicules électriques" auprès du SIEL-TE
Délibération 240514_011 - Environnement : élaboration des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZACC)
Délibération 240514_012 - Environnement : convention avec le SIMA COISE pour l'entretien des sentiers
Délibération 240514_013 - Environnement : convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés
Délibération 240514_014 - Enfance-jeunesse : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2024/2025
Délibération 240514_015 - Enfance-jeunesse : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2024/2025
Délibération 240514_016 - Enfance-jeunesse : convention avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre des chantiers éducatifs 2024
Délibération 240514_017 - Convention de prêt de matériel aux associations chazelloises - Gradins mobiles
Délibération 240514_018 - Personnel communal : création et suppression de postes permanents
Délibération 240514_019 - Personnel communal : convention de mise à disposition de personnel avec le SIEA à compter du 1er juin 2024
Délibération 240514_020 - Convention partenariale pour le développement de l'enseignement artistique