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PLU - AVAP

 

 

 

 

 

 

LA COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON

Mises à jour des annexes du PLU

 

Suite à un arrêté préfectoral en date du 11 décembre 2014 instituant des servitudes d'utilités publiques sur le site de la chapellerie, la commune a effectué la mise à jour des annexes du PLU.

ARRETE DE MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU

PLAN DES SERVITUDES

LISTE DES SERVITUDES

 

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune

 

La commune de Chazelles-sur-Lyon a effectué une modification simplifiée du PLU en vue de rectifier une erreur matérielle sur le zonage.

Arrêté de mise en oeuvre de la procédure de modification simplifiée 1
Délibération du Conseil Municipal du 12 juin 2014
Rapport de présentation

 

PLAN LOCAL D'URBANISME     

Objectifs principaux du projet de PLU :

- Renforcer l'attractivité et le rayonnement de la commune de Chazelles-sur-Lyon,
- Favoriser un développement économe et durable du territoire chazellois permettant de maintenir les espaces agricoles,
- Articuler urbanisme et déplacements,
- Préserver et valoriser les qualités agricoles, naturelles et paysagères.

Le dossier ne comporte ni évaluation environnementale ni étude d'impact et n'a pas fait l'objet d'un avis de l'autorisé environnementale.

1- DELIBERATIONS
2 et 3 - RAPPORT DE PRESENTATION et PADD, OAP
4 - REGLEMENT DU PLU suite à modification simplifiée n°2
5- PLAN DE ZONAGE GENERAL - suite à modification simplifiée n°2
6- LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES - suite à modification simplifiée n°2
7- NOTICE EXPLICATIVE

Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme
Rapport de présentation suite à modification simplifiée n°3
Règlement du PLU suite à modification simplifiée n°3
Plan de zonage général
Plan de zonage détaillé

ANNEXES

7 - LISTE DES SERVITUDES
7A- PLAN DES SERVITUDES


ANNEXES SANITAIRES
8 - MEMOIRE DES ANNEXES SANITAIRES
8A- PLAN ALIMENTATION EAU POTABLE
8B- PLAN D'ASSAINISSEMENT
8C- ZONAGE ASSSAINISSEMENT EAUX USEES
8D- ZONAGE EAUX PLUVIALES
PORTER A CONNAISSANCE DE L'ETAT 

 

ZONAGE ASSAINISSEMENT

DES EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES

 

La commune de Chazelles-sur-Lyon a prescrit la mise à jour du diagnostic et la réalisation d'un zonage de l'assainissement collectif et individuel et d'un zonage des eaux pluviales nécessaires à la révision du PLU.

1- RAPPORT DE PRESENTATION
2- PLAN DES RESEAUX ET DELIBERATION APPROBATION ZONAGE ASSAINISSEMENT

 

AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)

ET L'INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE (PPM)

L'AVAP permet :

- Une identification de quelques bâtiments particulièrement remarquables, qui necessitent une protection au titre de l'AVAP,
- La détermination des parties du territoire communal présentant un intérêt patrimonial et pour lesquelles l'AVAP pourra apporter les outils d'un développement harmonieux,
- La détermination de règles différenciées et adaptées tant pour le bâti existant, le bâti neuf que les éléments paysagers, qui ont conduit à la division du périmètre de l'AVAP en autant de secteurs,
- La prise en compte des objectifs de développement durable, tant au niveau du contexte naturel que du contexte bâti.

Elle est fondée sur un diagnostic architectural, patrimonial et environnemental, prenant en compte les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du projet de PLU, afin de garantir la qualité architecturale des constructions existantes et à venir ainsi que l'aménagement des espaces.

La mise en place d'un Périmètre de Protection Modifié a pour but d'exclure certains secteurs soumis à la réglementation relative aux abords des monuments historiques, non pris en compte dans la réglementation de l'AVAP. Ces secteurs ne présentent pas d'intérêts architecturaux ou paysagers majeurs nécessitant le maintien d'une protection du fait de leur seule proximité avec un monument historique.

L'élaboration conjointe des documents a pour finalité une mise en cohérence de leurs zonages et règlements pour une application facilitée.

1- DELIBERATIONS
2- EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
3- RAPPORT DE PRESENTATION
4- REGLEMENT
5- PLAN DU PATRIMOINE AVAP
6- PLAN DU PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE

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QU'EST-CE QU'UN PLU ?

PROCEDURE DU PLU

DIAGNOSTIC DU PLU

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